Taux d'imposition en Europe
Expédition en Europe : taux de droits de douane au Portugal et dans d'autres pays
L'Union européenne est une zone de libre circulation, ce qui signifie que les taxes à l'importation sur les produits qui circulent entre les pays membres sont pratiquement nulles. Cela s'applique non seulement aux produits fabriqués dans les États membres, mais également aux tout produit ayant déjà passé par le processus de dédouanement dans le pays d'entrée dans l'UE et payer les frais de douane correspondants. C'est pourquoi, lors d'expéditions entre les pays de l'Union européenne, les éventuelles taxes d'importation sont déjà incluses dans le coût des expéditions. services de livraison .
Il existe cependant des règles qui s'appliquent à certains produits spécifiques tels que boissons alcoolisées et le tabac , produits considérés comme un monopole d'État et donc soumis à des taxes spéciales. En fonction également des différentes lois locales, certains produits peuvent même se voir interdire l'entrée ou la sortie de certains pays. Voir notre page sur les articles restreints et interdits pour en savoir plus.
Exonération des frais de douane au Portugal
Ce n’est pas une mauvaise nouvelle pour ceux qui souhaitent envoyer un colis à l’international. Il existe plusieurs cas dans lesquels les frais de douane sont exonérés lors du processus de dédouanement en Europe :
- Lorsqu'un colis est envoyé de particulier à particulier, il n'a aucun caractère commercial (par exemple déclaré comme cadeau), et a une valeur inférieure à 45 €. Pour vérifier le montant des droits de douane qui seront appliqués à votre cadeau envoyé depuis un pays non européen, consultez la base de données du Tarif Intégré des Communautés Européennes (TARIC).
- Achats d'une valeur commerciale totale inférieure à 150 €.
- Il existe également une possibilité d'exonération des droits de douane lorsque les articles en question font partie du droit de douane dit zéro.
Quelles taxes d'importation dois-je payer pour les expéditions en provenance de l'extérieur de l'UE ?
Il existe deux principaux types de taxes à l'importation au Portugal applicables aux expéditions internationales. Même si l’on pense souvent que les frais de douane sont constitués d’un seul chiffre, la vérité est qu’il existe deux frais complètement différents :
- Frais de douane – sont essentiellement le paiement du service douanier (stockage, procédure). Il s'agit de frais qui doivent être payés pour pouvoir récupérer le produit auprès des installations douanières.
- Taux de droits de douane – sont les taxes appliquées par les pays de l’UE sur les produits importés et qui peuvent varier selon la catégorie de chaque produit.
Il est également important de rappeler qu'au Portugal, en plus des droits de douane et taxes, vous devez également payer :
- TVA à 23% sur la valeur du produit + transport + assurance + frais de douane ;
- Taxes Spéciales sur la Consommation (IEC) applicable aux boissons alcoolisées, au tabac et aux carburants (importations européennes ou de pays tiers) ;
- Taxe sur les véhicules (ISV) , si vous souhaitez importer un véhicule (importations européennes ou importations de pays tiers).
Calcul de la valeur du produit pour percevoir les taxes à l'importation
Chaque pays a sa propre méthode de calcul de la valeur des droits de douane sur les produits importés, mais la valeur déclarée est toujours l’un des principaux facteurs à prendre en compte. Le calcul de la valeur déclarée peut varier légèrement d'un pays à l'autre, mais s'effectue généralement en fonction des points suivants :
- La valeur d'achat du produit ;
- La valeur de produits égaux fabriqués dans le pays d'importation ;
- La valeur des produits similaires fabriqués dans le pays d'importation ;
- Prix de vente du produit ;
- Coût de production du produit ; ou
- Adaptation ou combinaison des différentes méthodes précédentes.
Pour des informations spécifiques à votre cas, nous vous recommandons de vérifier directement les règles en vigueur dans le pays d'importation. Dans certains cas, certains frais peuvent être ajoutés ou réduits selon les conditions et le produit concerné.